Collège Francine-Fromond

3 bis, rue Auguste-Daix - 94260 FRESNES
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Comission Hygiène et Sécurité (C.H.S)

 

Description


Les comités d’hygiène et de sécurité (CHS) sont des instances consultatives chargées d'examiner ces questions dans la fonction publique d’État et dans la fonction publique territoriale.
Sauf exception, les comités d’hygiène et de sécurité sont toujours placés auprès d'un comité technique paritaire (CTP). L’existence d'un CHS est donc subordonnée à la présence d'un CTP, alors que tout CTP n'a pas nécessairement de CHS pour l’assister.

 

Compétences

 

Les comités d'hygiène et de sécurité examinent toutes les questions relatives à la santé, à la sécurité et au bien-être des fonctionnaires au travail. Ils doivent donc être consultés sur les règlements en matière d'hygiène et de sécurité, sur les matériels utilisés, sur l'aménagement des espaces et des postes de travail. Ils donnent leur avis sur tous les risques professionnels, et peuvent saisir l'autorité responsable des problèmes de sécurité ou de santé qu'ils auraient relevé. Les comités doivent veiller à ce que chaque agent puisse travailler dans les meilleurs conditions, notamment les personnes handicapées, les femmes enceintes et les jeunes mères. En cas de maladie professionnelle ou d'accident du travail, les comités sont informés et peuvent se livrer à toutes les enquêtes nécessaires.

 

Source : Wikipedia

 

Composition du C.H.S 2011/2012

 

Membres de droit :

M.ROLAND - Principal
M.BENCHENANE - Gestionnaire
Mme ATAALLA - CPE

 

Représentants des personnels d’enseignants et d’éducation :

Titulaires    Suppléants

Mme MORA            
Mme HAMEL          
M.BARROT             

 

Mme LEMONNIER

M.VERDEILLE

M.ENGAMMARE

 

 

Représentants des Personnes administratifs :

Titulaires    Suppléants

M.GROSSI

Melle CARAYOL

 

                                          

Représentants des parents :

Titulaires    Suppléants

Mme LEFRANC              
Mme DUTRONC     

M.KELLER

 

Mme ANGEL

Mme BELLEGARDE

Mme DEPERSIN

                                   

                                 

Représentants des élèves :

Titulaires    Suppléants

Melle BONYOMA

M.YOUCEF

 

                                       

 

 

 

 

Dernière mise à jour : 3 December, 2011 11:47